Conseil Municipal

Municipal
Date: mardi 29 septembre 2020 20:00

Lieu: salle des fêtes

1) Approbation du compte rendu de la séance de conseil municipal du 30 juin 2020

2) Décision Budgétaire Modificative n°1

3) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

4) USAN : désignation d’un délégué – compétence SAGE

5) Mise à disposition en 2020 de personnels auprès du centre communal d’action sociale

6) Personnel municipal : instauration du temps partiel et fixation des modalités d’application

7) Personnel municipal : transformation d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet en temps complet

8) Personnel municipal : création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet

9) Règlement intérieur du conseil municipal de Gondecourt

10) Admission en non valeurs

11) Classes de découverte de l’école primaire : subvention à la coopérative scolaire

12) SIDEN-SIAN : annulation de la délibération désignant un grand électeur « défense extérieure contre l’incendie »

13) SCI « de Gondecourt » : annulation de titre concernant l’ancienne salle de musique

 

 

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  • mardi 29 septembre 2020 20:00

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